Introduction

Bienvenue au bloc de formation de l'Institut national de la magistrature consacré à la surreprésentation des Autochtones dans le système de justice pénale. Ce bloc explorera le phénomène en profondeur et sous des points de vue différents.

L’Introduction générale présente la structure générale du cours et explique les principes et les points de vue qui la régissent.

Comprendre l’indigénéité traite du sens de l’indigénéité et définit les principaux termes connexes, en se penchant tant sur les interprétations juridiques que sur les expériences personnelles. Nous abordons également la manière dont les juges peuvent gérer les questions d'identité en salle d'audience.

Surreprésentation : les faits se fonde sur des statistiques pour examiner les taux de surreprésentation des Autochtones en général, de même que les taux de surincarcération des femmes et des jeunes autochtones. Ce cours offre un aperçu de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada, depuis les arrêts Gladue et Ipeelee jusqu'à l'arrêt R c Sharma, 2022 CSC 39.

Comment le passé influence le présent examine les effets persistants de la colonisation sur les peuples autochtones au Canada, en mettant l’accent sur la manière dont le legs du colonialisme continue de contribuer à la forte surreprésentation des Autochtones au sein du système de justice pénale.

L'INM œuvre activement à l'élaboration de plusieurs autres cours pour le présent bloc de formation et ils seront diffusés au fur et à mesure pendant toute l’année 2024.


Remerciements
Ce cours a été mis au point avec un comité de planification judiciaire formé des juges suivants, auxquels nous sommes profondément reconnaissants pour la générosité avec laquelle ils nous ont fait part de leur temps et de leurs contributions.
• L’honorable juge Ken Champagne, Cour du banc du Roi du Manitoba
• L’honorable juge Kael McKenzie, Cour provinciale du Manitoba
• L’honorable juge Stacy Ryan, Cour suprême de Terre-Neuve-et-Labrador
• L’honorable juge en chef Shannon Smallwood, Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest
• L’honorable juge Karen Whonnock, Cour provinciale de la Colombie-Britannique
• L'honorable Marion Buller, Chancelière, University of Victoria
• L’honorable Leonard S. (Tony) Mandamin, à la retraite, Section de première instance de la Cour fédérale