Bonjour et bienvenue à ce cours sur les initiatives dirigées par les Autochtones pour répondre à la criminalité. Ce cours portera principalement sur les approches autochtones en matière de justice et sur la façon dont elles peuvent s’intégrer au processus de justice pénale canadien afin d’obtenir des résultats plus justes pour les délinquants et les victimes.
Afin de jeter les bases de cette discussion, nous commencerons par examiner le droit autochtone en parallèle avec le concept de justice réparatrice et déterminer en quoi il est lié, mais distinct. Ce cours vous présentera ensuite des initiatives en matière de justice dirigées par des Autochtones. Enfin, nous discuterons de ce que les juges et le système de justice étatique peuvent faire pour mieux respecter les besoins des communautés autochtones.
Remerciements
Ce cours a été mis au point avec un comité de planification judiciaire formé des juges suivants, auxquels nous sommes profondément reconnaissants pour la générosité avec laquelle ils nous ont fait part de leur temps et de leurs contributions.
- L’honorable juge Ken Champagne, Cour du banc du Roi du Manitoba
- L’honorable juge Kael McKenzie, Cour provinciale du Manitoba
- L’honorable juge Stacy Ryan, Cour suprême de Terre-Neuve-et-Labrador
- L’honorable juge en chef Shannon Smallwood, Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest
- L’honorable juge Karen Whonnock, Cour provinciale de la Colombie-Britannique
- L'honorable Marion Buller, Chancelière, University of Victoria
- L’honorable Leonard S. (Tony) Mandamin, à la retraite, Section de première instance de la Cour fédérale
Nous tenons à remercier le ministère de la Justice du Canada pour son soutien financier.
Photo utilisée avec l'autorisation de Kierston Fu.
La dernière mise à jour au présent cours a été effectuée au mois de septembre 2024.
Avis
Les chapitres présentés sur cette page ont été élaborés avant l’adoption du PL C-16 (sanctionné le 18 juin 2026). Cette loi apporte des modifications substantielles aux régimes prévus au Code criminel relativement aux mesures de rechange et processus de justice réparatrice. Cette loi apporte des modifications aussi au Charte canadienne des droits des victims pour discuter la justice réparatrice. Les nouvelles dispositions s’appliquent à l’égard des infractions pour lesquelles une ou des accusations sont portées le 18 juillet 2026 ou après cette date. Par conséquent, pour toute affaire dans laquelle une ou plusieurs accusations ont été portées le 18 juillet 2026 ou après cette date, veuillez vous référer strictement aux nouvelles dispositions du Code criminel, notamment aux articles 715.44 à 715.6. Les matériaux présentés sur cette page sont en cours de révision à la lumière de ces modifications législatives.
