Introduction
En mars 2024, l’INM a eu l’occasion de rencontrer les Aînés de la Cour des Premières Nations de Duncan (CPND) pour prendre connaissance de leurs façons de voir et de leurs expériences. À la suite d’une journée de discussions, le personnel de l’INM a ensuite assisté à une audience de la CPND. Dans le présent module, nous faisons part de certaines des leçons apprises des Aînés et montrons comment la Cour fonctionne.
Ce n’est là qu’un exemple parmi d’autres des projets de justice dynamiques menés par les Autochtones qui se déroulent dans tout le pays. Nous espérons que les informations sur ce programme contribueront à vous inciter à entrer en contact avec des groupes autochtones locaux dans le but d’examiner les possibilités de travailler de concert.
Remerciements
Ce cours a été mis au point avec un comité de planification judiciaire formé des juges suivants, auxquels nous sommes profondément reconnaissants pour la générosité avec laquelle ils nous ont fait part de leur temps et de leurs contributions.
- L’honorable juge Ken Champagne, Cour du banc du Roi du Manitoba
- L’honorable juge Kael McKenzie, Cour provinciale du Manitoba
- L’honorable juge Stacy Ryan, Cour suprême de Terre-Neuve-et-Labrador
- L’honorable juge en chef Shannon Smallwood, Cour suprême des Territoires du Nord-Ouest
- L’honorable juge Karen Whonnock, Cour provinciale de la Colombie-Britannique
- L'honorable Marion Buller, Chancelière, University of Victoria
- L’honorable Leonard S. (Tony) Mandamin, à la retraite, Section de première instance de la Cour fédérale
La dernière mise à jour au présent cours a été effectuée au mois d'août 2025.
Avis
Les chapitres présentés sur cette page ont été élaborés avant l’adoption du PL C-16 (sanctionné le 18 juin 2026). Cette loi apporte des modifications substantielles aux régimes prévus au Code criminel relativement aux mesures de rechange et processus de justice réparatrice. Cette loi apporte des modifications aussi au Charte canadienne des droits des victims pour discuter la justice réparatrice. Les nouvelles dispositions s’appliquent à l’égard des infractions pour lesquelles une ou des accusations sont portées le 18 juillet 2026 ou après cette date. Par conséquent, pour toute affaire dans laquelle une ou plusieurs accusations ont été portées le 18 juillet 2026 ou après cette date, veuillez vous référer strictement aux nouvelles dispositions du Code criminel, notamment aux articles 715.44 à 715.6. Les matériaux présentés sur cette page sont en cours de révision à la lumière de ces modifications législatives.