Bienvenue dans le Guide de survie des nouveaux juges
Comme juges nouvellement nommés, nous sommes confrontés à de nouveaux défis au quotidien. Alors que nous nous trouvions au sommet de notre pyramide professionnelle respective, nous voilà de retour au bas de l’échelle. Malgré notre fréquentation du milieu judiciaire, rien ne peut véritablement nous préparer à cette traversée du miroir. Nous devons faire face à des embûches imprévues et de toutes natures. Même si nous avons beaucoup écrit au cours de notre vie, la rédaction d’un jugement pose un défi aux multiples facettes. Nous nous posons mille et une questions. Parfois, nous n’osons pas les soulever auprès de nos collègues. Elles peuvent empoisonner nos vies. Nous tentons d’y répondre par nous-mêmes, souvent au prix d’erreurs évitables.
Ce Guide vise à identifier ces questions et à y apporter des réponses succinctes auxquelles vous pourrez recourir dans le feu de l’action. Il identifie certains pièges à éviter et vous propose des conseils judicieux pour les contourner. Il ne s’agit pas d’un ouvrage de doctrine ou d’un cahier d’audience exhaustif. Plutôt, nous vous offrons un outil qui se veut simple d’utilisation et où vous trouverez des pistes de solution claires, courtes et d’application immédiate. Il contient de nombreux hyperliens qui vous permettront d’y naviguer à votre guise.
En bref, il se veut le couteau suisse de vos premières années.
Bienvenue à la magistrature!
Hon. Daniel W Payette, juge à la Cour supérieure du Québec
Remerciements
Un guide comme celui-ci constitue le résultat d’un travail d’équipe. Il convient donc de le souligner. D’abord, un remerciement sincère à l’INM pour m’avoir permis de réaliser ce projet. Je remercie particulièrement ses deux chefs des affaires juridiques en fonction durant l’écriture du Guide, les juges Adèle Kent et Tom Crabtree. Je suis éternellement reconnaissant du travail acharné et professionnel du duo dynamique formé par Jillian Boyd et de Kierston Fu de l’INM. Leur patience et leur constant soutien m’ont été précieux.
Je tiens aussi à mentionner l’apport inestimable du Comité consultatif que nous avons formé pour nous assurer que le contenu du Guide réponde aux besoins de tous les juges canadien.ne.s, ici nommé.e.s d’est en ouest :
• L'honorable juge Peter Bryson, Cour d'appel de la Nouvelle-Écosse
• L'honorable juge Isabelle Germain, Cour supérieure du Québec
• L'honorable juge Julie Veilleux, Vice-présidente, Tribunal des professions, Cour du Québec
• L'honorable juge Daniel Dumais, Cour supérieure du Québec
• L'honorable juge Alexandre Boucher, Cour supérieure du Québec
• L'honorable juge Christopher Grauer, Cour d'appel de la Colombie-Britannique
• L'honorable juge Kristen Mundstock, Cour provinciale de la Colombie-Britannique
Je dois aussi beaucoup à la contribution exceptionnelle de la juge de la Cour d’appel du Québec à la retraite, l’honorable. Louise Mailhot, CM, OQ, Ad.E. La juge Mailhot est une pionnière de la nouvelle approche à la rédaction de jugement orientée vers le lecteur. Son livre, Écrire la Décision, Guide pratique de la rédaction judiciaire, demeure un ouvrage de référence malgré le passage du temps. La juge Mailhot a été ma première lectrice. Ses apports et ses encouragements m’ont été précieux.
Enfin, je ne pourrais passer sous silence le travail infatigable de mon adjointe, Mme Chantal Bissonnette. Avoir une romancière comme adjointe comporte des avantages, surtout lorsque cette romancière est aussi une femme remarquable.
Avertissement
Veuillez noter que cette ressource ne saurait remplacer toute argumentation, preuve ou recherche lorsque les faits d’une affaire donnée sont complexes.